Vous concluez le présent accord avec :

• http://ASOS.com Limited, succursale néerlandaise (« nous », « notre », « ASOS »)

Nous sommes une succursale enregistrée aux Pays-Bas, dont le siège social est situé à Prinsengracht 769 A Unit 2.02 in 2.03, 1017JZ Amsterdam, et enregistrée au registre du commerce de la Chambre de commerce des Pays-Bas (Kamer van Koophandel) sous le numéro 86697129.

Lorsque vous passez une commande sur http://eu.topshop.com, le vendeur est http://ASOS.com Limited, succursale néerlandaise, et ASOS exploite http://eu.topshop.com .

Lorsque vous effectuez des achats sur notre site (ou accédez à nos services et à notre site web eu.topshop.com (notre « Site web »)), les présentes conditions s'appliquent. Elles sont importantes pour nous deux car elles définissent nos attentes respectives et vous fournissent également des informations utiles. Vous trouverez plus d'informations sur nos pages d'aide (qui font également partie intégrante des présentes conditions). Bien entendu, si vous avez besoin de quoi que ce soit d'autre, n'hésitez pas à contacter notre service client ; nous sommes toujours ravis de vous aider !

Nous mettons régulièrement à jour ces conditions générales et ces pages d'aide et nous les modifions périodiquement. Pensez donc à les consulter avant de faire vos achats, car la version la plus récente s'appliquera.

Pour faire vos achats chez nous, vous devez :

• avoir au moins 16 ans ;
• posséder une carte de crédit ou de débit que nous acceptons ; et
• être autorisé à utiliser cette carte de crédit ou de débit (par exemple, elle est à votre nom ou vous avez l'autorisation de l'utiliser).

Pour information, certains produits vendus sur notre site Web peuvent ne pas convenir aux personnes de moins de 18 ans.

La vente des produits Topshop dans l'Union européenne est réservée aux consommateurs (et Topshop ne pourra donc pas non plus fournir de factures avec TVA aux entreprises).

Lorsque vous achetez un produit directement auprès de nous, vous utilisez votre carte pour nous payer directement le produit.

Lorsque vous passez une commande, vous recevez un courriel de confirmation. Nous effectuons ensuite une vérification de préautorisation standard afin de nous assurer que votre carte est suffisamment approvisionnée pour régler votre commande.

Votre commande ne sera validée qu'après approbation du paiement et débit de votre carte bancaire (le contrat est alors conclu selon ces conditions). La transaction apparaîtra sur votre relevé de paiement comme un débit d'ASOS.

Vous pouvez annuler (mais pas modifier) ​​votre commande dans un court délai suivant celle-ci ; ce délai dépend du mode de livraison choisi (et sera précisé dans l’e-mail de confirmation). Vous ne pouvez pas modifier votre commande : vous devrez l’annuler (et/ou retourner le(s) article(s) commandé(s)) et passer une nouvelle commande.

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits et à la confirmation du prix. En cas de problème avec votre commande, nous vous contacterons.

Tous les produits restent la propriété d'ASOS jusqu'à réception du paiement intégral du prix d'achat.

Exceptionnellement, nous pouvons être amenés à refuser ou annuler une commande, ou encore à fermer, bloquer ou suspendre un compte (même si nous avons préalablement confirmé votre commande). Cela peut se produire, par exemple, si nous constatons une anomalie sur une commande ou un compte, ou si votre commande dépasse les limites d'unités indiquées sur les pages produits concernées. Si votre compte a été bloqué et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, veuillez contacter le service client qui se fera un plaisir de vous renseigner.

Certains modes de paiement que nous proposons ne sont pas toujours disponibles. Nous pouvons décider de ne pas proposer certains modes de paiement en fonction de certaines conditions d'utilisation, comme l'historique d'achats ou en cas de suspicion d'utilisation abusive. Pour finaliser votre commande, vous devrez choisir un autre mode de paiement au moment du paiement.

Chez ASOS, il se passe beaucoup de choses et il arrive parfois que nos équipes, très occupées, fassent des erreurs de prix ou de description sur un produit ou une promotion. Si nous constatons une erreur concernant un article que vous avez commandé, nous vous en informerons au plus vite et vous proposerons de confirmer votre commande (au prix correct) ou de l'annuler.

Si nous ne parvenons pas à vous joindre, la commande sera annulée. Si vous annulez et que vous avez déjà payé, nous vous rembourserons intégralement.

Les prix incluent la TVA (le cas échéant) au taux du pays de facturation correspondant au sein de l'UE, mais n'oubliez pas que vous pourriez avoir d'autres taxes à payer qui ne sont pas imposées par nous et que vous pourriez également devoir payer les frais encourus par votre banque lors de la conversion de devises.

Selon le montant de votre commande, le mode de livraison ou l'adresse choisis, des frais de livraison peuvent s'appliquer (voir ci-dessous). Ces frais supplémentaires seront clairement indiqués lors du paiement et inclus dans le total.

Nous pouvons personnaliser votre expérience utilisateur sur notre site web (par exemple, en recommandant, en mettant en avant ou en minimisant l'affichage de certains produits ou catégories de produits) en tenant compte de votre historique de navigation et d'achats, notamment des articles que vous avez consultés, ajoutés à votre panier ou achetés, ainsi que d'autres signaux utilisés par le système de recommandation de Shopify. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page .

Avant de finaliser votre commande, différentes options de livraison vous seront proposées, avec des estimations de délai et de date de livraison en fonction de l'adresse de livraison.

Nous mettons tout en œuvre pour respecter nos délais de livraison, mais des retards peuvent parfois survenir (par exemple, en raison de problèmes postaux, logistiques ou liés aux intempéries). Nous vous tiendrons informé(e)s au mieux et vous pourrez suivre l'acheminement de votre colis. ASOS ne peut être tenu responsable des colis perdus ou volés suite à des instructions de livraison spécifiques données au transporteur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page « Livraison et retours » . Vous rencontrez un problème avec votre livraison ? Veuillez nous en informer dans les 30 jours suivant la date de livraison prévue et nous ferons notre possible pour vous aider.

Consultez notre politique de retours et de remboursements ici.

Vous souhaitez retourner un article non désiré ?

On comprend, il arrive parfois qu'un article ne vous convienne pas et que vous souhaitiez être remboursé. Pas de souci ! Nous acceptons les retours gratuitement, sous réserve que l'article soit retourné dans son état d'origine et conformément aux conditions ci-dessous.

Si vous retournez un article en demandant un remboursement dans les 28 jours suivant sa livraison ou sa mise à disposition pour enlèvement, nous vous rembourserons intégralement par le biais du mode de paiement initial.

Pour les clients aux Pays-Bas : vous disposez de 14 jours à compter de la livraison ou de la mise à disposition de l’article pour retourner votre commande. Une fois la procédure de retour entamée, vous avez à nouveau 14 jours pour renvoyer l’article.

Nous nous engageons à vous rembourser dans les 14 jours suivant la réception de l'article retourné. Le remboursement apparaîtra sur votre moyen de paiement sous forme de crédit ASOS. Veuillez noter que les délais de livraison varient selon les pays et peuvent atteindre 21 jours dans certaines régions avant que votre retour ne nous parvienne.

Si vous demandez un remboursement pour un article pendant les délais indiqués ci-dessus, mais que vous ne pouvez pas nous le retourner pour une raison quelconque, veuillez nous contacter – mais tout remboursement sera à notre discrétion.

Tous les retours et remboursements d'articles sont soumis à notre politique de retour et aux sections « Garder l'article propre » et « État d'origine » ci-dessous.

Droit de rétractation légal de 14 jours

Lorsque vous achetez des articles en ligne sur eu.topshop.com , vous disposez d'un droit légal de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de votre commande ou de sa mise à disposition pour retrait en point relais.

Si vous souhaitez annuler votre contrat avec nous conformément à vos droits légaux, vous devez retourner tous les produits de votre commande dans les 14 jours suivant la date de livraison ou la date à laquelle la commande a été mise à disposition pour retrait, en suivant votre procédure de retour habituelle. Vous devez ensuite nous retourner les produits dans les 14 jours suivant la finalisation de la procédure de retour.

Dans ce cas, nous vous rembourserons intégralement le prix des articles achetés, ainsi que les frais de livraison standard (si vous avez opté pour cette option). Si l'article reçu est incorrect ou défectueux, nous vous rembourserons l'intégralité des frais de port (quel que soit le mode de retour). Si vous ne retournez qu'une partie de votre commande, les frais de port ne seront pas remboursés.

Autres conditions

Nous ferons de notre mieux pour vous rembourser dans les 14 jours suivant la réception de l'article retourné.

Si vous demandez un remboursement pour un article dans les délais indiqués ci-dessus, mais que vous ne pouvez pas nous le retourner pour quelque raison que ce soit, veuillez nous contacter ; dans ce cas, le remboursement sera à notre discrétion.

Tous les retours et remboursements d'articles sont soumis à notre politique de retour et aux sections « Utilisation équitable » et « État d'origine » ci-dessous.

Après cela?

Nous n'acceptons pas les retours d'articles non désirés après le délai de retour indiqué ci-dessus. Si vous tentez un retour, nous nous réservons le droit de vous renvoyer l'article et de vous demander de prendre en charge les frais de livraison.

Preuve d'affranchissement

Pour les produits Topshop, nous vous recommandons vivement de conserver une preuve d'envoi et de suivre notre procédure de retour ( pour plus d'informations sur les retours, cliquez ici ). Notre adresse de retour est : GXO Logistics Poland Sp. z o. o, ul. Stachowska 16, 62-023 Robakowo, Pologne.

Gardez-le propre

L'hygiène et la sécurité de tous nos clients sont primordiales, c'est pourquoi certains articles ne peuvent être retournés pour remboursement, notamment :

• Les sous-vêtements doivent être retirés si la protection hygiénique est endommagée ou si les étiquettes sont abîmées.
• Maillots de bain si le sceau d'hygiène est brisé ou si les étiquettes sont endommagées
• Bijoux percés si le sceau a été altéré ou est brisé.

Rien de tout cela n'affecte vos droits statutaires.

État d'origine

Tous les articles retournés doivent nous être renvoyés dans leur état d'origine, accompagnés de leur emballage d'origine et de toutes les étiquettes de la marque Topshop et dispositifs de sécurité.

Chaussures – essayez les chaussures uniquement sur moquette afin de protéger les semelles. Elles doivent également être retournées avec leur boîte d'origine (le cas échéant) et leurs sacs à chaussures ou housses de protection d'origine (le cas échéant).

Tous les articles sont inspectés à leur retour. Vous pouvez bien sûr essayer un article comme en magasin, mais ne le portez pas et ne l'utilisez pas. Lorsque vous essayez des vêtements, veuillez les manipuler avec précaution (sans forcer) et évitez d'utiliser du maquillage, du parfum, de l'eau de Cologne, du déodorant ou de l'antitranspirant, car ces produits peuvent laisser des traces et des odeurs sur le vêtement.

Si un article nous est retourné usé, utilisé, endommagé ou invendable, ou si les instructions ci-dessus n'ont pas été respectées, nous ne pourrons pas vous rembourser et nous pourrions être amenés à vous le renvoyer, les frais de port étant à votre charge. Par ailleurs, nous pouvons, à notre entière discrétion, réduire votre remboursement afin de tenir compte de toute dépréciation de l'article.

Rien de tout cela n'affecte vos droits statutaires.

Utilisation équitable

Si nous soupçonnons une activité frauduleuse et/ou constatons une activité inhabituelle ou suspecte sur votre compte, nous pouvons refuser tout remboursement et suspendre et/ou fermer votre compte ainsi que tous les comptes associés.

Ces activités comprennent, sans toutefois s'y limiter : les réclamations relatives aux commandes non reçues, aux articles manquants, aux commandes et retours de quantités importantes (bien supérieures à celles commandées même par le client le plus fidèle de Topshop), ainsi qu'au nombre et à la valeur des commandes que vous avez passées ; les schémas inhabituels de retours ; si nous soupçonnons qu'une personne ne se contente pas d'essayer ses articles, mais les porte pendant une période prolongée avant de les retourner ; si nous refusons plusieurs retours de votre part (voir « Quand nous pouvons refuser un remboursement » ci-dessous) ; ou si des articles retournés sont portés/utilisés et ne correspondent pas à la commande initiale.

Si votre compte a été désactivé et que vous souhaitez effectuer un retour, veuillez consulter l'e-mail de confirmation de fermeture de compte que nous vous avons envoyé. Vous y trouverez les informations nécessaires pour effectuer un retour valide. Les frais de retour sont à votre charge. Tous les retours seront traités normalement dès leur réception dans notre entrepôt.

Veuillez noter que nous nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires à votre encontre si les articles que vous retournez ne correspondent pas à ceux que vous avez commandés.

Dans quels cas pouvons-nous refuser un remboursement ?

Nous refuserons tout retour :

• pour des raisons d'hygiène (voir « Gardez la propreté » ci-dessus) ; ou
• si un article a été endommagé, sali, lavé, modifié ou porté, ou si les étiquettes d'origine ne sont plus intactes et/ou attachées à l'article concerné (voir « État d'origine » ci-dessus) ; ou
• si le ou les articles qui nous sont retournés ne correspondent pas à ce que vous avez reçu ; ou
• si vous avez retourné des articles après l'expiration du délai de retour (voir « Retourner un article non désiré ? » ci-dessus).

Si nous refusons un retour pour l'une de ces raisons, aucun remboursement ne sera effectué et le ou les articles vous seront renvoyés. Si vous tentez de retourner un article refusé une seconde fois, nous le détruirons et aucun remboursement ne sera accordé.

Dans certains cas, par exemple lorsque nous avons dû refuser plusieurs retours de votre part, ou s'il existe des circonstances suspectes liées au retour, nous pourrions également être amenés à bloquer votre compte et tous les comptes associés (voir « Utilisation équitable » ci-dessus).

Si l'un des problèmes décrits ci-dessus vous arrive et que vous pensez que nous avons commis une erreur, veuillez contacter le service client et nous serons heureux d'en discuter avec vous.

Cela n'affecte pas vos droits statutaires.

Garanties pour les clients résidant en Allemagne

a) La garantie pour les défauts des articles achetés est conforme aux dispositions légales, notamment aux articles 434 et suivants du Code civil allemand (BGB) et aux dispositions suivantes.

b) Si le client est un commerçant, il est tenu de vérifier la marchandise dès sa réception et de signaler par écrit et sans délai (et au plus tard dans les six jours ouvrables) tout défaut apparent. Les défauts cachés doivent être signalés dans les six jours suivant leur découverte. Ceci n'affecte pas les délais de prescription. Pour respecter ce délai, l'envoi en temps utile de la notification des défauts suffit. La réception de la réclamation par un représentant du vendeur est insuffisante. Le client est tenu d'indiquer le numéro de commande de l'envoi concerné ainsi que le motif de la notification des défauts. Si le client ne respecte pas son obligation légale de vérification et de notification des défauts conformément à l'article 377 du Code de commerce allemand (HGB), aucune garantie ne peut être invoquée à son égard.

c) Les défauts mineurs sont considérés comme des écarts habituels ou techniquement inévitables concernant la qualité, la couleur, la taille, l'équipement ou la conception des marchandises. L'existence de tels défauts, ou d'autres défauts mineurs, n'autorise pas le client à se rétracter. Il incombe au client de prouver le caractère significatif de ces écarts.

d) Les droits de garantie du client sont caducs si ce dernier a modifié le produit et causé ainsi le défaut. Le client a alors uniquement droit à une indemnisation ou au remboursement des frais engagés inutilement, conformément aux présentes conditions générales.

e) Si le client est un commerçant, les réclamations au titre de la garantie expirent un an après la réception des marchandises. Sont exclus de cette garantie les dommages intentionnels, les dommages corporels (y compris les atteintes à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé) et les manquements aux obligations contractuelles essentielles. Si le client est un consommateur, les délais de prescription légaux s'appliquent.

Limitation de responsabilité pour les clients établis en Allemagne

a) La responsabilité de http://ASOS.com Ltd. est engagée sans limitation en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave. En cas de négligence légère , sa responsabilité est limitée aux cas de dommages corporels graves (atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé) ou de manquement à des obligations contractuelles essentielles. Par obligations contractuelles essentielles, on entend les obligations dont l'exécution est indispensable à la réalisation de l'objet du contrat et sur lesquelles le client comptait et aurait pu compter.

b) En cas de manquement substantiel au contrat résultant d'une négligence légère, la responsabilité de http://ASOS.com Ltd. sera limitée à l'indemnisation du dommage prévisible et typique du contrat.

c) Les dispositions relatives à la responsabilité mentionnées ci-dessus s'appliquent également aux représentants légaux et au représentant de http://ASOS.com Ltd. La responsabilité en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits reste inchangée.

De temps à autre, nous vous offrons des codes promotionnels vous permettant de bénéficier de réductions sur certains produits. N'oubliez pas : c'est à vous de saisir le code lors de votre commande !

Rendez-vous sur nos pages d'assistance clientèle pour obtenir tous les détails sur les codes promotionnels et les règles d'utilisation – mais voici quelques points clés à retenir :

Chaque code promotionnel possède ses propres conditions, qui vous seront clairement indiquées au moment de son émission (par exemple, les produits concernés, utilisation unique/multiple, période de validité, etc.).

Si vous recevez un code promotionnel unique qui vous est personnellement destiné, veuillez le garder secret et ne le partagez avec personne (par exemple, ne le publiez pas sur les réseaux sociaux). En cas d'utilisation abusive avérée d'un code promotionnel (vente, partage, etc.), nous nous réservons le droit de l'annuler et/ou de suspendre, voire de fermer votre compte sans préavis.

Nous n'aimons pas faire cela, mais si un code promotionnel ne peut pas fonctionner correctement parce que quelqu'un ou quelque chose gâche le plaisir de tous – par exemple en cas de fraude, de falsification, d'erreurs techniques ou de tout autre élément hors de notre contrôle qui affecte le fonctionnement ou l'équité du code promotionnel – nous pouvons annuler, modifier ou suspendre le code promotionnel.

Des réductions promotionnelles peuvent vous être proposées suite à une prise de décision automatisée. Ce type de prise de décision peut vous permettre de bénéficier de certaines promotions auxquelles d'autres clients de http://eu.topshop.com ne peuvent pas avoir accès, et inversement. Cette prise de décision n'est jamais fondée sur des caractéristiques protégées telles que l'origine ethnique ou le sexe. Elle se base uniquement sur votre historique de navigation et d'achats. Nous vous informerons par e-mail, dans le cadre de l'envoi de votre code de réduction, si vous avez bénéficié d'une réduction promotionnelle suite à une prise de décision automatisée. Pour plus d'informations sur l'utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité .

Vous avez le droit de nous demander des explications sur toute décision prise par notre système informatique vous concernant ; pour ce faire, il vous suffit de nous contacter .

Notre politique de confidentialité explique comment nous utilisons vos informations. Si vos coordonnées changent, n'oubliez pas de mettre à jour votre compte pour que nous puissions continuer à vous offrir le meilleur service possible (vous pouvez également y modifier vos préférences marketing).

Nous apprécions beaucoup de pouvoir interagir et discuter avec vous via les réseaux sociaux. Cependant, nous n'avons aucun contrôle sur ces plateformes ni sur la façon dont vous configurez vos profils. Veuillez vérifier et ajuster vos paramètres de confidentialité afin de comprendre et d'accepter l'utilisation de vos informations personnelles sur ces plateformes.

Nous savons que cela paraît évident, mais il est formellement interdit d'utiliser nos sites web, applications ou autres services (« Sites web ») de manière abusive ou de les altérer (par exemple, en les piratant, en y introduisant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre élément technologiquement nuisible, ou en menant des attaques par déni de service, etc.), ou de perturber de quelque manière que ce soit notre technologie ou leur fonctionnement, ou encore de voler les données de nos clients. Tout acte de ce type peut constituer une infraction pénale, mais il nous empêche également d'offrir à nos fidèles clients Topshop le meilleur service possible ; nous prenons donc ces agissements très au sérieux. Nous signalerons toute infraction ou activité de ce type (ainsi que toutes les informations concernant les personnes impliquées) aux autorités compétentes.

Nous vous recommandons d'utiliser un logiciel antivirus lorsque vous consultez un site web, y compris le nôtre. Bien que nous ayons une équipe dédiée qui travaille sans relâche pour empêcher toute intrusion sur notre site, nous ne pouvons garantir une protection absolue contre les bugs, les virus ou les personnes malveillantes.

Ah, et vous n'êtes pas autorisé à utiliser des systèmes ou logiciels automatisés pour extraire des données de notre site Web (également appelé « screen scraping »).

Avis aux fauteurs de troubles : vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemnes ASOS, ses administrateurs, dirigeants, employés, consultants, agents et sociétés affiliées, de toute réclamation, responsabilité, dommage et/ou frais (y compris, mais sans s’y limiter, les frais juridiques) de tiers découlant de votre utilisation (ou mauvaise utilisation) de ce site Web ou de votre violation des conditions générales.

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Vous êtes autorisé à stocker, imprimer et afficher le contenu de notre site Web uniquement pour votre usage personnel. Toute utilisation du site Web à des fins commerciales est interdite sans notre autorisation expresse.

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Veuillez ne pas créer de lien qui suggère une quelconque approbation ou un quelconque soutien de la part d'ASOS là où il n'en existe aucun.

Notre site Web ne doit pas être intégré dans un cadre sur un autre site sans notre autorisation.

Il arrive parfois que des problèmes surviennent et que vous souhaitiez nous contacter. Dans ce cas, veuillez contacter notre service client, qui vous aidera à résoudre tout problème que vous pourriez rencontrer avec nos services.

• Contactez-nous ici
• Adresse postale : Service client ASOS, Hercules Way, Leavesden Park, Leavesden, Watford, WD25 7GR

Si le service clientèle n'est pas en mesure de résoudre votre réclamation à votre satisfaction, vous pouvez la soumettre à RetailADR.

RetailADR est un service de règlement alternatif des litiges auquel Topshop est abonné et dont l'utilisation est gratuite pour les consommateurs. RetailADR est agréé par le Chartered Trading Standards Institute (CTSI) pour fournir des services de règlement des litiges et procéder à un examen indépendant de votre réclamation, conformément au Règlement de 2015 sur le règlement alternatif des litiges (RAL) pour les litiges de consommation (autorités compétentes et information).

Les plaintes peuvent être adressées à RetailADR de la manière suivante :

• En ligne - via le formulaire de réclamation en ligne de RetailADR, accessible à l'adresse https://www.cdrl.org.uk/retail-adr/
• Pour que votre réclamation soit acceptée par voie postale, RetailADR exige que vous envoyiez un formulaire de réclamation papier dûment rempli par courrier à l'adresse indiquée dans le formulaire de réclamation, accessible et téléchargeable via https://www.cdrl.org.uk/retail-adr/ .
• Si vous avez besoin d'aménagements raisonnables pour déposer votre plainte, conformément à la loi de 2010 sur l'égalité, RetailADR peut discuter de votre demande d'assistance par téléphone au 0203 540 8063. RetailADR dispose d'un système de messagerie vocale spécialement conçu pour ce type d'appels ; veuillez donc suivre les instructions du message automatisé.

Veuillez noter que lors du dépôt de votre formulaire de plainte, ce sera votre seule occasion de soumettre des faits ou des preuves que vous jugez pertinents pour étayer votre plainte.

Une fois votre formulaire de réclamation soumis, RetailADR est tenu de traiter votre dossier dans un délai de 90 jours suivant la réception des preuves de votre part et de celle de Topshop. Après une première évaluation de votre réclamation par RetailADR, celle-ci est transmise à Topshop qui doit obtenir une réponse sous 28 jours.

Pour toute question, RetailADR met à votre disposition un centre d'assistance en ligne dédié, ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30, qui vous fournira informations et assistance concernant sa procédure de traitement des réclamations. Vous pouvez y accéder à l' adresse suivante : https://support.cdrl.org.uk/ .

Vous pouvez enregistrer et imprimer ces conditions si nécessaire.

En cas de non-respect de l'une quelconque de ces conditions générales, ASOS se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte.

Nous nous réservons le droit de modifier, supprimer ou faire varier nos services et/ou toute partie du site Web (y compris nos CGV) à tout moment.

Les présentes conditions générales et nos relations avec vous sont soumises au droit anglais et à la compétence exclusive des tribunaux anglais.